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EDITION

Le site internet soliha-normandie-seine.fr est la propriété de la SOLIHA Normandie Seine. Directeur de la publication : Pierre DUPEUX, Directeur général.

CONCEPTION REALISATION

Le site soliha-normandie-seine.fr a été conçu et réalisé par l'agence Antharès Création Conseil, Conseil & Design Graphique - située à Gravigny, Eure.

HEBERGEMENT

Le site soliha-normandie-seine.frest hébergé chez OVH.SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 41 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET COPYRIGHTS

L’ensemble du site est la propriété de la SOLIHA Normandie Seine. Les logos et marques sont déposés. Les bases de données sont la propriété exclusive de SOLIHA Normandie Seine. Conformément au code de la propriété intellectuelle il est interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La reproduction papier pour une utilisation privée et autorisée à l’usage exclusif des copistes au sens de l’art. L 122-5-2 du CPI.

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